MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : universoiseaux.com Ces informations qui suivent :
1. Déclaration légales :
Propriétaire : Abdelghani EL FARKH
Adresse du titulaire : 9 Rue DES COLONNES 75002 PARIS.
Le Développeur du site suivant est : EL FARKH Abdelghani
Le Chef de publication est : EL FARKH Abdelghani
De quelle façon contacter le Chef de publication : [email protected]
Le Développeur est : EL FARKH Abdelghani
Ou entrer en contact avec le Réalisateur : [email protected]
Entreprise qui assure l’hébergement : Ionos
EURL au capital social de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’hébergeur : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
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2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : universoiseaux.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site internet universoiseaux.com réuni différents services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site universoiseaux.com. Le site universoiseaux.com.com est mis à jour de façon régulière par EL FARKH Abdelghani.
EL FARKH Abdelghani s’efforce d’indiqué sur le site suivant universoiseaux.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent attester l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
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4. Propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes et cookies :
Le site suivant universoiseaux.com comporte différents liens cliquable vers différents sites (partenariats, sites sources etc) mis en ligne avec la validation de EL FARKH Abdelghani. Néanmoins, EL FARKH Abdelghani n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble des élements des différents sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon concernant les eventuels risques de contenus interdits.
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En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site universoiseaux.com, EL FARKH Abdelghani ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de certains services proposés par le site suivant universoiseaux.com. L’usager fournit les données en toute conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l’usagé du site interne universoiseaux.com la contrainte ou non de fournir ces informations.
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